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Conditions Générales de Vente.
2. ADHÉSION AUX CONDITIONS DE VENTE
6. RESPONSABILITÉ DE LIVRAISON
12. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Ces conditions générales d’achat vente (ci-après, "Conditions Générales de Ventes") régulent l’achat et la vente en ligne des produits proposés au public par KdeKids sous la marque et dénomination KDEKIDS.COM (ci-après, "KDEKIDS.COM") au travers de la boutique virtuelle sous l’URL www.kdekids.com et qui a pour objectif de prendre des commandes (ci-après, "Ordre d’Achat ").
2. ADHÉSION AUX CONDITIONS DE VENTE
Créer un ordre d’Achat signifie l’acceptation totale et sans réserve de chacune et toutes les Conditions Générales, tel qu’il est notifié dans la case “J’accepte les Conditions Générales de Ventes” de l’Ordre d’Achat.
Les Ordres d’Achat se créeront à travers Internet au travers de l’URL www.kdekids.com, et ils devront être complétés avec toutes les données requises pour permettre une identification correcte de l’auteur/s de la commande.
Une fois reçu l’Ordre d’Achat, KDEKIDS.COM vous enverra à votre e-mail une Confirmation de l’Ordre d’Achat et les étapes à suivre pour régler le dit achat, dont les conditions d’achat vente sont celles mentionnées dans cette page.
Nous vous informons que l’Ordre d’Achat et l’étape d’Enregistrement du Client, enregistrent les adresses IP de la connexion Internet depuis laquelle ils sont réalisés.
L’adresse IP nous permet de l’utiliser comme preuve judiciaire en cas de possible fraude pour mauvais usage de carte de crédit ou fausses commandes.
Selon les produits demandés :
3.1 Produits fabriqués sur commande et / ou personnalisés.
Ce sont des produits d’artisanats, personnalisés, non-existants et qui se fabriquent toujours sur commande avec les délais de livraison prévus disponible dans le volet "Livraisons, Retours et Remboursements" de ce web.
3.2 Produits existants.
Si les produits ne sont pas disponibles en Stock, notre personnel vous communiquera la date prévue de livraison ou tout autre changement qui pourrait avoir lieu par rapport aux spécifications originales du produit, vous pouvez alors annuler votre Ordre d’Achat si vous le désirez.
Au cas qu’un ou plusieurs des produits de l’Ordre d’Achat ne peuvent être disponibles pour causes de forces majeures, KDEKIDS.COM pourra annuler la commande après communication au client et retour de la somme total de la commande en cas de paiement déjà encaissé.
De même façon, KDEKIDS.COM se réserve, pour garantir la qualité de ses services, le droit de ne pas réaliser une commande s’il considère que les données de l’ordre d’achat et /ou de l’acheteur, les données d’identification, le moyen de paiement ou tout autre élément soient frauduleux, erronés ou incomplets.
Le prix des produits inclut la TVA et sera réglé par le moyen sélectionné par le client entre les possibilités du moment et qui seront mentionnées sur l’écran. Le moyen de paiement habituel est le Transfert Bancaire.
Voir le volet "Moyens de Paiement" de ce web.
KDEKIDS.COM se réserve le droit de changer le moyen de paiement, en créant ou en éliminant un déjà existant, sans que l’utilisateur / client de www.kdekids.com ne puisse réaliser aucune réclamation pour ce motif. Cependant, si le changement de la modalité de paiement s’effectue une fois la commande passée, l’équipe de www.kdekids.com se mettra en contact avec le client pour l’informer du dis changement, en lui proposant l’option d’annuler sa commande s’il le considère approprié.
La Confirmation d’Ordre d’Achat et la préparation de la commande ne se feront qu’à la réception du règlement de la totalité de la commande.
Les délais de livraison sont disponibles dans le Volet "Livraisons, Retours et Remboursements" de cette page Web.
6. RESPONSABILITÉ DE LIVRAISON
KDEKIDS.COM sera libérée du respect de ses obligations de livraisons prévues et décline toute responsabilité dans les cas suivants :
a) Impayé total ou partiel de la part du client de l’Ordre d’Achat.
b) Omission ou inexactitude des informations qui, en conformité avec la Clause 3 antérieure, doivent être fournie par le Client dans l’Ordre d’Achat au moment de passer commande.
Le droit à la révocation de la commande et de sa préparation, est stipulé dans le Volet "Livraisons, Retours et Remboursements" de cette page Web.
Tous les produits proposés par KDEKIDS.COM sont sujets à des garanties de fabrication qui sont applicables par Loi. Reste exclus de la garantie des produits, ayant reçu de la part du client une fois reçu, des dégradations dû à des faits externes, accidents, etc. ou s’ils résultent de dommages ou mauvais usage ou utilisation inappropriée.
KDEKIDS.COM ne garantie aucun de ses produits ou services vendus par des tiers.
La Politique de Protection des données est rapportée dans le Volet "Politique de Confidentialité et Cookies" de cette Web.
Pour nous contacter, vous pouvez utiliser les moyens suivants :
1) Téléphone : +34 633 835 540
2) E-mail : info@kdekids.com
3) Système de Contact Online, disponible "Ici"
Les éléments de la boutique en ligne www.kdekids.com sont issus d'un design destiné à la vente par KdeKids.
Toutes les illustrations, dessins, icônes, graphiques, photographies, images et tous autres éléments qui font partie de la Web sont propriétés exclusives de KDEKIDS.COM, ou cédées sous licence par la Marque du fournisseur.
Nous informons les clients et utilisateurs que les droits de KDEKIDS.COM sur le contenu, le design et code sourcent de cette page Web sont protégés par la législation en cours espagnole et internationale relative à la propriété intellectuelle et industrielle.
Ainsi, et sans préjudice avec ce qui est mentionné antérieurement, le contenu de cette Web est considéré comme un programme informatique, et pour cela, est aussi régi par la norme espagnole et communautaire européenne en cours en la matière.
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KDEKIDS.COM informe qu'il ne concède aucune licence ou autorisation implicite sur les droits de proprieté intellectuelle et/ou industrielle ou sur tout droit ou proprieté en relation, directe ou indirecte, avec les contenus inclus dans sa Web kdekids.com
12. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Ces Conditions Générales de Vente sont régies par la Loi espagnole. Pour tout désaccord qui rend obligatoire, entre les parties, une interprétation des présentes Conditions d'achat-vente, KDEKIDS.COM et le/les acheteur/s se soumettent de façon volontaire aux tribunaux de la ville de Barcelone.